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Bonjour,

Je dois modifier un règlement intérieur pour un cours.
Je me permets de vous mettre ci-joint les consignes et le document à modifier.
Merci, à ce qui pourront m'aider.

Modification du Règlement Intérieur applicable aux établissements de la société CESIBON :

Profitant de l’occasion de cette opération de reprise et d’ouverture de ce nouveau restaurant sur LYON, la Direction Générale vous demande de revoir le Règlement Intérieur applicable aux établissements de la société CESIBON. Il n’a pas été mis à jour depuis 2002 (voir le texte de ce Règlement Intérieur à disposition dans les Annexes).



Travail à effectuer :

Premièrement, vous devez procéder à une lecture et une analyse précises et détaillées du texte de ce Règlement Intérieur. Puis, vous vérifieriez si :

Certaines clauses doivent être mises à jour car non conforme en fonction des évolutions de la législation ou de la jurisprudence.

Certaines clauses doivent être rajoutées et intégrées à ce Règlement Intérieur afin d’être en parfait accord avec l’évolution des obligations légales.

Proposez la procédure précise qui devra être mise en œuvre afin d’officialiser et valider de façon légale la mise à jour et l’entrée en application du nouveau Règlement Intérieur.



Deuxièmement, vous devez présenter sous forme de tableau ou de fiche chaque clause que vous entendez corriger ou ajouter. Vous produirez les éventuels textes légaux sur lesquels vous vous basez avec des exemples réels en matière de jurisprudence récente.

Rédiger de façon précise chaque nouvelle clause corrigée ou rajoutée.

Vous devez bien entendu rédiger puis remettre un projet complet et exhaustif du nouveau Règlement intérieur.

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Sagot :

chafikhibaa

Réponse:

Bonjour! Merci de partager les consignes pour la modification du règlement intérieur de votre cours. Pour commencer, vous devriez lire attentivement le texte du règlement intérieur actuel et identifier les clauses qui nécessitent une mise à jour ou des ajouts pour se conformer aux évolutions légales.

Ensuite, pour officialiser et valider légalement les modifications apportées, vous devrez proposer une procédure précise. Cela implique probablement une réunion avec la Direction Générale pour discuter des changements, suivie d'une communication formelle à l'ensemble du personnel et des étudiants pour les informer des mises à jour.

Enfin, pour chaque clause à corriger ou ajouter, vous devrez les présenter de manière structurée, par exemple sous forme de tableau ou de fiche. Assurez-vous de fournir des références légales et des exemples concrets de jurisprudence récente pour étayer vos propositions.

Si vous avez besoin d'aide pour analyser des parties spécifiques du règlement ou pour élaborer les modifications, n'hésitez pas à demander!

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